mercredi 11 juin 2014

J... comme la Justice laisse des traces

Si l'on fouille un peu les affaires judiciaires, on peut tomber sur des pépites. Et ce, juste en se plongeant quelques instants dans Google books.

La première mention d'un Plancard dans une affaire judiciaire est sans doute contenue dans "Décisions notables sur diverses questions du droit jugées par plusieurs arrêts du Parlement de Toulouse..." de 1745.
Le livre relate une affaire datant de 1598 et concernant un certain Pierre de Plancard et un certain Bertrand Carsalade au sujet d'un héritage et d'une testatrice sans doute abusée :



Pierre de Plancard étant nommé Pierre Plancard dans un ouvrage de 1678.

Ouvrons maintenant : "Question sur l'ordonnance de Louis XIV du mois d'avril 1667" par Marc Antoine Rodier. Un livre de 1761.

L'affaire se déroule au début du XVIIIe siècle. C'est l'histoire d'une procédure judiciaire qui mêle droit pur et roublardise d'un certain Me Plancard, avocat à Rodez. Voici comment le texte commence :

"Voici un cas singulier où la nullité fut déclarée couverte par la désertion d'un appel. Me Germain Conseiller au Sénéchal de Villefranche ayant obtenu une sentence contre Me Plancard Avocat de Rhodez la lui fit signifier, mais l'exploit manquoit de quelque formalité...".

Et voici l'extrait du texte :



Qui est ce fameux Me Plancard ? Je ne sais pas encore, mais je n'ai pas dit mon dernier mot !

Encore, cet arrêt de la Cour de Cassation de Toulouse du 17 juillet 1857 concernant une affaire de chasse. Un certain Plancard et d'autres protagonistes avait mis en vente en mars de cette année-là du gibier sur le marché de Toulouse, jour où la chasse était close...

Voici l'extrait du texte publié dans "Le journal du Palais", volume 69, page 133 de 1858.



Là non plus, je ne sais pas qui est ce Plancard, mais je sais qu'il devrait se trouver dans mon arbre généalogique

Enfin, dans les "Annales des Ponts et chaussées" de 1863, voici relatée une affaire commerciale qui met en scène deux ferronniers : un certains Raucoul et François Plancard, fondeur de fer et de cuivre à Carcassonne. Ce qui semble une histoire de fraude à l'adjudication... En voici les premières lignes




Voilà donc un terrain d'enquête tout trouvé pour les prochaines vacances...

1 commentaire:

M'zelle Tinou a dit…

Bon courage pour cette enquête.